Consultez ci-dessous les décisions publiées du directoire et autres décisions :

  • Décision n° D 2020-25 en date du 27 novembre 2020 portant sur l'organisation de la Société du Grand Paris
  • Décision n° D 2020-24 en date du 13 novembre 2020 relative à l'exercice du droit de préemption urbain, sur la propriété des consorts MAILLARD-CANTUEL-LEPREVOST
  • Décision n° D 2020-22 en date du 13 novembre 2020 relative à l'exercice du droit de préemption urbain, sur la propriété des consorts MAILLARD-TAUBES
  • Décision n° D 2020-17 en date du 24 septembre 2020 relative à la mise à jour de la documentation financière du programme de Neu CP
  • Décision n° D 2020-16 en date du 24 septembre 2020 relative à l'émission de titres négociables à court terme
  • Décision n° D 2020-15 en date du 24 septembre 2020 relative à la mise à jour du programme EMTN
  • Décision n° D 2020-14 en date du 22 septembre 2020 relative au Comité artistique de la Société du Grand Paris
  • Décision n° D 2020-13 du directoire du 23 septembre 2020 relative à l'émission de titres négociables à court terme
  • Décision n° D-2020-12 du directoire en date du 9 septembre 2020 relative au Comité artistique de la Société du Grand Paris
  • Décision n° D 2020-08 du directoire du 23 juin 2020 relative à l'émission de titres négociables à court terme
  • Décision n° D 2020-06 du directoire du 29 avril 2020 relative à une émission d'obligations dans le cadre du Programme EMTN
  • Décision n° D 2020-04 du directoire du 03 avril 2020 relative à une émission d'obligations dans le cadre du Programme EMTN 
  • Décision n° D 2020-03 du directoire du 23 mars 2020 relative à l'émission de titres négociables à court terme
  • Procuration sous seing privé en date du 4 février 2020
  • Délibération n° D 2020-01 du directoire en date du 28 janvier 2020 portant organisation de la Société du Grand Paris - Note d'organisation de la Société du Grand Paris
  • Procuration sous seing privé en date du 11 décembre 2019
  • Décision n° D 2019-25 en date du 23 décembre 2019 relative à l'émission de titres négociables à court terme
  • Décision n° D 2019-23 en date du 12 septembre 2019 relative à l'émission de titres négociables à court terme
  • Délibération n° D 2019-22 en date du 15 juillet 2019 abrogeant la décision n° D 2018-26 du 3 décembre 2019 concernant le passage au comité des investissements de la maîtrise foncière des biens immobiliers et des indemnités des riverains soumis au médiateur de la SGP
  • Décision n° D 2019-6 en date du 25 février 2019 portant modification de la décision n° D 2015-22 du 30 décembre 2015 portant création de la commission d'indemnisation amiable des acteurs économiques impactés par la réalisation du Grand Paris Express
  • Décision n° D 2019-03 en date du 16 janvier 2019 portant organisation de la Société du Grand Paris
  • Décision n° D 2018-29 en date du 7 décembre 2018 portant modification de la décision n° D 2017-02 du 27 janvier 2017 portant création du Conseil de l'évaluation du Grand Paris Express
  • Décision n° D 2018-26 du directoire en date du 3 décembre 2018 concernant le passage en comité des investissements de la maîtrise foncière des biens immobiliers et des indemnités des riverains soumises au médiateur de la SGP
  • Délibération n° D 2018-04 en date du 2 février 2018 du directoire de la Société du Grand Paris modifiant la délibération modifiant la délibération n° D 2017-06 du 21 février 2017 relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d'accords-cadres.
  • Délibération n° D 2018-01 en date du 15 janvier 2018 du directoire de la Société du Grand Paris modifiant la délibération n° D 2017-06 du 21 février 2017 relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d'accords-cadres.
  • Délibération n° D 2017-106 en date du 29 décembre 2017 créant un comité de pilotage des dispositions d'anticorruption et fixant la procédure de traitement des signalements des lanceurs d'alerte.
  • Délibération n° D 2017-24 en date du 21 juillet 2017 du directoire de la Société du Grand Paris relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d’accords-cadres par un agent de la Société du Grand Paris.
  • Délibération n° D 2017-17 en date du 11 mai 2017 relative à la procédure de traitement des cas particuliers de la dépense
  • Délibération n° D 2017-18, modifiant la délibération n° D 2017-6 du 21 février 2017 relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d’accords-cadres
  • Délibération n° D 2017-06 (délibération caduque ou abrogée) en date du 21 février 2017 du directoire de la Société du Grand Paris relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d’accords-cadres.
  • Délibération n° D 2016-70 en date du 25 novembre 2016 créant un comité des risques
  • Délibération n° D 2016-69 en date du 25 novembre 2016 approuvant la politique de management des risques de la Société du Grand Paris
  • Délibération n° D 2016-13 (délibération caduque ou abrogée) en date du 23 septembre 2016 créant un comité des risques
  • Décision n° D 2015-22 (délibération caduque ou abrogée) en date du 30 décembre 2015 portant création de la commission d'indemnisation amiable des acteurs économiques affectés par la réalisation du Grand Paris Express 
  • Décision n° D 2014-05 en date du 18 juin 2014 portant création du comité des travaux souterrains de la Société du Grand Paris et adoption de son règlement intérieur
  • Décision n° D 2013-05 en date du 31 mai 2013 modifiant la décision n°d 2011-02 portant création du Conseil scientifique des économistes de la Société du Grand Paris
  • Procuration sous seing privé en date du 2 octobre 2012
  • Délibération n° D 2012-01 en date du 12 mars 2012 établissant le règlement intérieur du directoire
  • Délibération n° D 2011-02 en date du 24 mars 2011 portant création du conseil scientifique des économistes de la Société du Grand Paris