Consultez ci-dessous les décisions publiées du directoire et autres décisions :

  • Délibération n° D 2018-01 en date du 15 janvier 2018 du directoire de la Société du Grand Paris modifiant la délibération n° D 2017-06 du 21 février 2017 relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d'accords-cadres.
  • Délibération n° D 2017-106 en date du 29 décembre 2017 créant un comité de pilotage des dispositions d'anticorruption et fixant la procédure de traitement des signalements des lanceurs d'alerte.
  • Délibération n° D 2017-24 en date du 21 juillet 2017 du directoire de la Société du Grand Paris relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d’accords-cadres par un agent de la Société du Grand Paris.
  • Délibération n° D 2017-17 en date du 11 mai 2017 relative à la procédure de traitement des cas particuliers de la dépense
  • Délibération n° D 2017-18, modifiant la délibération n°d 2017-6 du 21 février 2017 relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d’accords-cadres
  • Délibération n° D 2017-06 (délibération caduque ou abrogée) en date du 21 février 2017 du directoire de la Société du Grand Paris relative à la validation électronique des bons de commande en exécution de marchés ou d’accords-cadres.
  • Délibération n° D 2016-70 en date du 25 novembre 2016 créant un comité des risques
  • Délibération n° D 2016-69 en date du 25 novembre 2016 approuvant la politique de management des risques de la Société du Grand Paris
  • Délibération n° D 2016-13 (délibération caduque ou abrogée) en date du 23 septembre 2016 créant un comité des risques
  • Décision n° D 2014-05 en date du 18 juin 2014 portant création du comité des travaux souterrains de la Société du Grand Paris et adoption de son règlement intérieur
  • Décision n° D 2013-05 en date du 31 mai 2013 modifiant la décision n°d 2011-02 portant création du Conseil scientifique des économistes de la Société du Grand Paris
  • Procuration sous seing privé en date du 2 octobre 2012
  • Délibération n° D 2012-01 en date du 12 mars 2012 établissant le règlement intérieur du directoire
  • Délibération n° D 2011-02 en date du 24 mars 2011 portant création du conseil scientifique des économistes de la Société du Grand Paris